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Marques déposées par Syndicat Départemental d'Energies du Calvados
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L'énergie pour aller plus loin!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'énergie pour aller plus loin!
Syndicat Départemental d'Energies du Calvados, dit SDEC ENERGIE, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
4195278
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2025
L\'énergie pour aller plus loin! de Syndicat Départemental d\'Energies du Calvados

Présentation de la marque L'énergie pour aller plus loin!

Déposée le 8 juillet 2015 par Syndicat Départemental d'Energies du Calvados auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'énergie pour aller plus loin! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est Syndicat Départemental d'Energies du Calvados, dit SDEC ENERGIE, Syndicat mixte domicilié(e) ZAC De la Folie Couvrechef, Porte de l'Europe – Esplanade Brillaud de Laujardière - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. MASSON BASTIEN domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque L'énergie pour aller plus loin! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'énergie pour aller plus loin! arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados a également déposé les autres marques suivantes : Mettre vos idées en lumière , GEOSDEC , MOBISDEC , SDEC Energie , * NORMANDIE * ENERGIES TOUR , VISUSDEC , GEOSDEC , Soleil 14 SERVICE PUBLIC SOLAIRE , SDEC ÉNERGIE , MOBI SDEC


Syndicat Départemental d'Energies du Calvados, dit SDEC ENERGIE, Syndicat mixte - ZAC De la Folie Couvrechef, Porte de l'Europe – Esplanade Brillaud de Laujardière - 14000 - CAEN - France


FIDAL, M. MASSON BASTIEN - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; relais électriques ; câbles et appareils pour le chargement de batterie électrique ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; bornes de charge pour véhicules électriques ;

Véhicules ; véhicules électriques, voitures à propulsion électrique, vélomoteurs, motos et scooters à propulsion électrique, bus et cars à propulsion électrique, camions à propulsion électrique ;

Installation, entretien et réparation de machines et d'appareils pour la distribution d'énergie ; installation, entretien, maintenance et réparation de bornes de charge pour véhicules électriques ; entretien, nettoyage et réparation de véhicules électriques et de bornes de charge de véhicules électriques ; assistance en cas de pannes de véhicules électriques (réparation) ; service de rechargement de voitures électriques ; location de batteries de traction pour véhicules électriques.